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Marques déposées par monsieur PHILIPPE JAMINAIS
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ARTCHI-DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCHI-DECO
M. PHILIPPE JAMINAIS

Numéro de dépôt :
4059591
Date de dépôt :
09/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2024
ARTCHI-DECO de PHILIPPE JAMINAIS

Présentation de la marque ARTCHI-DECO

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2014 par monsieur PHILIPPE JAMINAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTCHI-DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est monsieur PHILIPPE JAMINAIS domicilié(e) 22 DES EGLANTIERS - 49280 - LATESSOUALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE JAMINAIS domicilié(e) 22 DES EGLANTIERS - 49280 - LATESSOUALLE - France.

La marque ARTCHI-DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059591.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCHI-DECO est expirée depuis le 9 janvier 2024.

PHILIPPE JAMINAIS a également déposé les autres marques suivantes : CONCEPTLIGNE DESIGN & INNOVATION , OYANA CREATEUR D AMBIANCE , AMBELLYA


M. PHILIPPE JAMINAIS - 22 DES EGLANTIERS - 49280 - LATESSOUALLE - France


M. PHILIPPE JAMINAIS - 22 DES EGLANTIERS - 49280 - LATESSOUALLE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 13 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635433 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-13

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs.